charte de confidentialité
Page 1 sur 1
charte de confidentialité
Charte de confidentialité
Tout utilisateur inscrit sur ce forum déclare expressément avoir pris connaissance des règles de ce forum
1.0 Ce forum est dédié à un usage privé
1.1 aucun message, information ou sujet ne pourra être recopié sans l'autorisation écrite d'un administrateur. A défaut d'accord et si un message est utilisé, recopié ou transmis à une tierce personne ne faisant pas partie de ce forum (personne non inscrite) des poursuites pénales pourront être engagées en cas d’utilisation portant préjudice à l'un de nos membres.
1.2 Aucune copie de message ne sera tolérée et les informations contenus dans ce forum ne devront en aucun cas sortir de ce forum
1.3 L'acceptation de cette charte est de facto automatique dès l'inscription au susdit forum
2.0 La personne physique ou morale s'inscrivant sur ce forum accepte lesdites conditions de cette charte.
2.1 les administrateurs ou modérateurs se réserve le droit de supprimer, modifier ou déplacer un message sans l'accord préalable de son auteur
2.2 chaque message n'engage que son auteur et non le site travianisdead.forumgratuit.org
2.3 Aucun message ne peut engager la responsabilité des administrateurs ou membres de ce forum
4.0 tout message posté sur ce forum reste la propriété du site travianisdead.forumgratuit.org
4.1 Un droit de renonciation est accordé a toute personne qui en fera la demande par écrit à un administrateur sous 7 jours après inscription. la renonciation implique l'exclusion immédiate de cette personne dudit site, les messages postés resteront la propriété de travianisdead.forumgratuit.org
4.2 en cas d'application du point 4.1, la personne physique ou morale s'engage à garder confidentiel toutes les informations du site travianisdead.forumgratuit.org pendant une durée de 1 an. En cas de non respect de cette règle le point 1.1 sera applicable de facto
lanna- Admin
- Messages : 403
Points : 441
Réputation : 2
Date d'inscription : 16/12/2010
Age : 45
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|